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Conditions générales d’utilisation Xenoraviqueo

Merci de consulter attentivement nos conditions générales. Elles régissent votre utilisation du site et des services associés, ainsi que la relation contractuelle avec Xenoraviqueo.
7 mai 2026

Acceptation des conditions

En accédant au site Xenoraviqueo ou en utilisant les services, vous acceptez l’application sans réserve des présentes CGU et la conformité à la législation en vigueur en France. Interrompez l’utilisation en cas de désaccord.

Utilisation du site

L’utilisation des services nécessite le respect des procédures d’inscription, d’accès sécurisé, ainsi que le respect de la confidentialité de vos identifiants. Un usage conforme à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle est attendu.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site Xenoraviqueo sont protégés par la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation (hors usage strictement privé) requiert une autorisation écrite de Xenoraviqueo.

Vie privée

Le traitement des données est conforme aux principes de sécurité, de transparence et de proportionnalité, selon notre politique de confidentialité accessible sur le site.

Limitations de responsabilité

Les informations fournies sont indicatives : Xenoraviqueo décline toute responsabilité en cas de dommage indirect lié à l’utilisation ou à l’accès au site.

Règlement des litiges

Tout différend relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français, sauf dispositions impératives contraires.

Définitions

Quelques termes précisés pour une compréhension partagée du cadre contractuel :

Utilisateur
Toute personne accédant au site et utilisant les services Xenoraviqueo.
Services
L’ensemble des prestations proposées par Xenoraviqueo sur le site.
Contenus
Données, textes, offres, publications, annonces ou informations accessibles sur le site.

Responsabilités de l’utilisateur

Les utilisateurs s’engagent à un usage responsable :

  • Respecter l’intégrité, la sécurité et les droits des autres utilisateurs.

  • Ne pas usurper l’identité d’autrui ni fournir de données falsifiées.

  • Préserver la confidentialité des accès personnels et signaler toute utilisation frauduleuse.

Utilisations prohibées

Ne sont pas autorisées les actions suivantes :

  • Dégrader, surcharger ou perturber volontairement la plateforme.

  • Tenter d’accéder sans autorisation à des parties protégées ou données confidentielles.

  • Reproduire, diffuser, modifier ou exploiter les contenus sans droit ou autorisation préalable.

  • Entrave au bon fonctionnement des outils et dénigrement de l’équipe ou des partenaires.

Nous contacter

Pour toute question, suggestion ou réclamation, contactez-nous via les coordonnées officielles du site :

Email: content@xenoraviqueo.sbs

Téléphone: +33 (0)6 45-04-63-31

Adresse: 13 Port Saint-Étienne, 31000 Toulouse France

Date d’application: 7 mai 2026 Version: 1.0
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